Déposée le 11 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURAMEX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWEET ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURAMEX FRANCE domicilié(e) 1 av du Général Mangin, 75016 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie JACOBSON - France.
La marque SWEET ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURAMEX FRANCE Sarl - 1 av du Général Mangin, 75016 Paris - France
Nathalie JACOBSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Cadres décoratifs et meubles Vêtements Parfums, savons, cosmétiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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